MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION :
CS SHOW MUSIC
Cédric Senou
RCS Evry 839 182 722
Siège social : CS SHOW MUSIC , 22 rue Charles de Gaulle, 91070 Bondoufle
APE : 9329Z
Tél : 0618314924
Mail : contact@csshowmusic.com
Directeur de la publication : Cédric Senou
Hébergeur du site : Wix, PO box 40190 San Francisco, CA United States, tél : 1-415-639-9034
La connexion au site csshowmusic.com implique l'acceptation des présentes Conditions générales d'utilisation.
Droits de propriété intellectuelle
- Droits d'auteur
-
Le site csshowmusic.com constitue une création intellectuelle dont CS SHOW MUSIC est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
-
L'ensemble des éléments disponibles sur le site csshowmusic.com dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site csshowmusic.com sont la propriété de CS SHOW MUSIC ou de tiers ayant autorisés CS SHOW MUSIC à les utiliser.
-
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit de tout ou partie du site csshowmusic.com sans avoir obtenu l'autorisation préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
- Droits des marques
-
L'appellation" CS SHOW MUSIC" , le logo " CS SHOW MUSIC" , sont des marques déposées par " CS SHOW MUSIC".
- Responsabilité
-
CS SHOW MUSIC ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment du préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site csshowmusic.com.
- Respect des réglementations et de la déontologie
Le site csshowmusic.com est exploité par" CS SHOW MUSIC " .
-
CS SHOW MUSIC dont le siège social est en Essonne et les présentes Conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français.
-
Les internautes se connectant au site csshowmusic.com à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicables à ces pays.
CS SHOW MUSIC se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions générales d'utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions générales d'utilisation s'imposent dès leur mise en ligne.